Prix de transfert

Une vision globale d’une dimension critique pour l’entreprise et en pleine mutation.

Les structures qui font fi des frontières pour développer leurs activités sont confrontées à des enjeux réglementaires et fiscaux complexes partout où elles opèrent. Pour bon nombre de grandes et moyennes entreprises, les prix de transfert trônent en haut de la liste des priorités, car leurs répercussions sont considérables sur les différentes unités opérationnelles. Nous offrons un éventail de solutions pour la gestion de vos prix de transfert et le respect de vos obligations en vertu de la réglementation locale. 

Notre approche 

Les prix de transfert retiennent de plus en plus l’attention sur le plan mondial. Seule une approche globale, multidirectionnelle peut simplifier cette question en pleine mutation. Notre partnership international présent dans plus de 90 pays nous apporte l’expertise vitale nécessaire pour suivre les évolutions tant de la nouvelle législation que des décisions de justice rendues dans chaque pays, grâce à un contact direct avec nos experts en prix de transfert qui partagent un énorme savoir-faire dans leur métier et une excellente maîtrise de l’environnement local et international, autant de qualités nécessaires.  

La communauté internationale que nous avons déployée dans le domaine des prix de transfert regroupe des spécialités transversales, notamment des économistes pour contribuer à l’analyse de la chaîne de valeur. Nous disposons là d’un outil essentiel pour assurer un alignement des prix de transfert sur la création de valeur économique et déterminer les prix de transfert des actifs incorporels. La solidité d’un régime de prix de transfert repose sur un socle : les données.

Notre service commence par un diagnostic d’évaluation des risques pour faire ressortir les sources d’économies potentielles et d’exposition. Nous travaillons ensuite en étroite collaboration avec vous pour vous aider à honorer vos obligations de documentation et optimiser vos positions fiscales. 

Nos services 

  • Conseil stratégique dans tous les aspects des prix de transfert 
  • Fichier principal, fichier local et déclarations pays par pays « CBCR »
  • Analyse et transformation de la chaîne de valeur 
  • Analyses économiques, y compris benchmarks sur les pratiques commerciales, le crédit et les licences 
  • Gestion centralisée de trésorerie et autres systèmes de financement intégrés à l’échelle d’un groupe  
  • Transfert de fonctions, évaluation de paquets de transfert, imposition à la sortie 
  • Évaluation d’éléments incorporels complexes 

Nos outils et solutions  

Transfer Pricing Genie est une solution digitale de documentation des prix de transfert assurant une approche plus efficace pour optimiser vos procédures dans ce domaine. Nous proposons également l’accès à des bases de données, comme Bloomberg et RoyaltyStat ainsi que la transmission automatique des déclarations par pays (CbCR) et l’échange de données via notre outil Signals.

Notre équipe  

Notre équipe se compose de fiscalistes et spécialistes des prix de transfert expérimentés avec un savoir-faire spécifique par pays et par secteur, de comptables et d’économistes, ce qui nous permet de pouvoir fournir, développer et mettre en œuvre des solutions de prix de transfert personnalisées en adéquation avec les stratégies commerciales et fiscales de nos clients.  

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